Documentation ministérielle
Cadre de référence
Directive relative à l’application des critères généraux déterminés par le Ministre en RI-RTF : Clie
Directive relative à l’application des critères généraux déterminés par le Ministre en RI-RTF : Clie
Orientations ministérielles pour l’organisation, la gestion et la prestation de services en RI-RTF au Québec
Directive relative à l’application des critères généraux déterminés par le Ministre en RI-RTF : Clie
Directive relative à l’application des critères généraux déterminés par le Ministre en RI-RTF : Clie
Directive relative à l’application des critères généraux déterminés par le Ministre en RI-RTF : Clie
Les critères généraux du ministre sont les critères obligatoires de base auxquels les établissements doivent se référer
en ce qui concerne les RI-RTF et ils sont complémentaires aux différentes lois et règlements,
Frais particuliers pour les enfants confiés en ressources
Directive relative à l’application des critères généraux déterminés par le Ministre en RI-RTF : Clie
Frais particuliers pour les enfants confiés en ressources
Annexe 1 à la circulaire 2024-030
Annexe 1 à la circulaire 2024-030
Frais particuliers pour les enfants confiés en ressources
Budget octroyé par le ministère pour les vêtements (mesure exceptionnelle), les activités sportives et culturelles et pour les fournitures scolaire et activités parascolaire.
Annexe 4 à la circulaire 2024-030
Annexe 1 à la circulaire 2024-030
Annexe 4 à la circulaire 2024-030
Budget octroyé par le ministère pour les produits d'hygiène menstruelle.
Guide de l'ADP
Annexe 1 à la circulaire 2024-030
Annexe 4 à la circulaire 2024-030
Guide sur l'utilisation de l'allocation des dépenses personnelles.
Politique de gestion de l'ADP
Politique de gestion de l'ADP
Politique de gestion de l'ADP
Politique sur la gestion de l'allocation des dépenses personnelles.
PFAP
Politique de gestion de l'ADP
Politique de gestion de l'ADP
Orientations ministérielles pour le postulant famille d'accueil de proximité
Rétribution supplémentaire
Assurance et CNESST
Tirage pour les fêtes
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